Mentions légales

PROPRIÉTAIRE

www.apm31.fr est un site web édité par la SARL AIDE PERSONNELLE MULTISERVICES 31 au capital social de 4 000 € et publié sous la direction de Flavien IMBERT. L’ensemble du site, pages et contenus, est la propriété de la SARL AIDE PERSONNELLE MULTISERVICES 31
Pour nous contacter, utilisez notre formulaire de contact.

www.apm31.fr est le site vitrine du magasin qui propose des services à la personne, services à domicile, aide à la dépendance, ménage et repassage, garde d'enfants, entretien du jardin à BLAGNAC, TOULOUSE et sa périphérie.

HÉBERGEUR

www.apm31.fr est hébergé par 1&1 IONOS. Le siège social de 1&1 IONOS se situe 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, FRANCE.

www.apm31.fr décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site www.apm31.fr et de ses services.

CONCEPTION

Le site WEB www.apm31.fr a été conçu par HiriKom Communication.

HiriKom Communication est une agence de communication globale située à Blagnac et Toulouse.

Plus d'informations : www.hirikom.fr

CONTENU

L’ensemble des contenus textes et médias du site WEB www.apm31.fr est protégé par le droit d’auteur.

La reproduction, même partielle, de tout ou partie des pages de ce site sans accord préalable de la SARL AIDE PERSONNELLE MULTISERVICES 31 est strictement interdite.

Les photos présentes sur ce site sont la propriété de la SARL AIDE PERSONNELLE MULTISERVICES 31 et de l'agence HiriKom Communication. Toute utilisation et reproduction est interdite et protégée par le droit d'auteur.

DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.apm31.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulouse.

Les principales lois concernées sont :

  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.©

Copyright 2021
APM31 | Tous droits réservés.

La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable est strictement interdite (les courtes citations sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source).

HAUT